Charte de protection des données personnelles Groupe GEG

Le respect de votre vie privée est une question essentielle pour le groupe GEG. C’est la raison pour laquelle vous trouverez ci-dessous « Notre charte en matière de protection des données à caractère personnel » (ci-après la « Charte »).

Pourquoi une charte de protection des données personnelles ?

Dans le cadre de l’application du Règlement (UE) Général sur la Protection des Données 2016/679 et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le Groupe GEG a pris des engagements en matière de protection des données personnelles :

• Nous sommes respectueux de votre vie privée et de vos choix.
• Nous veillons à ce que les questions de protection des données à caractère personnel et de sécurité soient au cœur de tout ce que nous entreprenons.
• Nous vous adressons des communications commerciales uniquement si vous nous en avez fait la demande. Vous pouvez changer d’avis à tout moment.
• Nous nous interdisons de communiquer ou de vendre vos données.
• Nous sommes soucieux de sécuriser et de protéger vos données à caractère personnel. Cela suppose que nous ne collaborons qu’avec des partenaires de confiance.
• Nous sommes attachés à faire preuve d’ouverture et de transparence sur la manière dont nous utilisons vos données.
• Nous nous interdisons d’utiliser vos données à caractère personnel selon des modalités que nous n’aurions pas portées à votre connaissance.
• Nous sommes respectueux de vos droits et nous nous efforçons constamment de satisfaire à vos demandes dans la mesure du possible, en respectant nos propres responsabilités juridiques et opérationnelles.
  

La présente Charte a pour but de porter à votre connaissance les situations dans lesquelles nous pourrions être amenés à interagir ensemble.
Lorsque vous nous communiquez des données à caractère personnel ou lorsque nous collectons des données à caractère personnel vous concernant, nous nous engageons à les utiliser conformément à cette Charte.
Cette Charte est destinée à vous apporter une information claire, accessible et transparente sur la manière dont des données personnelles sont collectées, gérées et traitées.
Si vous avez des questions concernant vos données à caractère personnel, veuillez contacter notre Délégué à la Protection des Données à l'adresse électronique suivante : dpo@geg.fr

Veuillez lire attentivement ces informations qui sont régulièrement mises à jour.

Qu'est-ce qu'une donnée à caractère personnel ?

Selon la règlementation, une donnée personnelle est toute information qui se rapporte à une personne physique et qui permet de l’identifier directement ou indirectement. Les données personnelles sont également susceptibles d’inclure des identifiants numériques comme l’adresse IP de votre ordinateur. A titre d’illustration, un nom, une adresse postale ou électronique, un numéro de téléphone, l’adresse IP, le numéro de votre PDL sont des données personnelles.

Qui est le responsable du traitement des données ?

Le « Responsable du Traitement » est celui qui détermine les finalités et les moyens du traitement. Il met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour s’assurer et être en mesure de démontrer que le traitement est effectué conformément à la réglementation en vigueur.

Pour les traitements décrits dans cette Charte, le Responsable est le groupe Gaz et Électricité de Grenoble (ci-après « GEG » ou « le groupe GEG »), société anonyme d’économie mixte locale, au capital de 25 261 782.76€, immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro B. 331.995.944, dont le siège social est situé 8 place Robert Schuman à Grenoble (38000) et qui édite et exploite le site www.geg.fr.

Quelles données à caractère personnel collectons-nous auprès de vous et comment les utilisons-nous ?

Nous collectons des données à caractère personnel vous concernant via le présent site (ci-après le « Site ») et dans le cadre de nos activités. 

Dans certains cas, vous nous communiquez des données à caractère personnel directement (par ex. lorsque vous nous contactez pour nous poser une question ou lorsque vous créez un compte en ligne).

Dans d’autres cas, nous procédons à la collecte de ces données (par ex., en utilisant des cookies afin de comprendre comment vous utilisez notre Site) ou les données en question nous sont adressées par des tiers, y compris par d’autres entités du groupe GEG.

Lorsque nous collectons des données via des formulaires, nous signalons les champs obligatoires au moyen d’un astérisque.

Certaines des données que nous vous demandons dans ce cadre nous sont indispensables à la fourniture du service que vous nous avez demandé. Le fait de ne pas renseigner les champs signalés par un astérisque pourra impacter notre capacité à vous offrir le service demandé ou gérer vos demandes.

Quelles typologies de données peuvent être collectées ?

Les données personnelles pouvant être collectées sont les suivantes :

• Données collectées lors de la création de compte/profil : sont notamment enregistrées lors de la création de votre compte/profil, de façon obligatoire vos noms, prénoms, adresse postale, tarif choisi et de façon facultative coordonnées bancaires, adresse payeur, caractéristiques des installations intérieures, coordonnées téléphoniques, adresse électronique …ainsi que vos données de connexion.
• Données de paiements sur le Site : en cas de transaction financière sur le Site, sont enregistrées par nos partenaires bancaires vos coordonnées bancaires ou encore les données relatives à votre carte de crédit.
• Informations en provenance de tiers : Certaines de vos données (en particulier vos noms, prénom et coordonnées téléphoniques et/ou postales) sont susceptibles de nous avoir été transmises, avec votre accord préalable, par nos partenaires. Dans ce cas, le traitement de vos données sera régi par les présentes stipulations.
• Donnée de contact : Lors du remplissage de formulaire, sont collectés vos nom, prénom, adresse électronique et votre message.
• Données relatives à une candidature : lors d’une candidature, sont collectés vos noms, prénoms, adresse électronique, et votre CV.
• Données collectées lors des discussions en ligne : lorsque vous communiquez avec d'autres utilisateurs sur le Site, les données relatives à ces échanges sont enregistrées.
• Données de navigation et de connexion ou Cookies : Les Cookies sont utilisés, dans le cadre de l’utilisation du Site, afin de collecter certaines informations (en particulier, votre adresse IP, des informations relatives à l’ordinateur utilisé pour la navigation, le mode de connexion, le type et la version du navigateur internet, le système d'exploitation et d'autres identifiants techniques ou encore l’adresse URL des connexions, y compris la date et l'heure, ainsi que le contenu accédé). Pour en savoir plus sur la manière dont nous gérons les cookies, vous pouvez consulter la section « QUELLES SONT LES COOKIES UTILISES SUR LE SITE ? »  de la présente Charte. 

Vous pouvez à tout moment paramétrer vos choix en matière de Cookies au moyen de notre outil de paramétrage « Gestion des Cookies » présent tout en bas de notre site ou à partir des paramètres de votre navigateur.

Pour quels usages ces données sont-elles collectées ?

Le groupe GEG utilise vos données personnelles afin de :

· Améliorer votre expérience sur notre Site 
Lorsque vous accédez au Site, vos données de navigation et de connexion sont traitées afin de notamment vous permettre de naviguer et d'utiliser les fonctionnalités du Site, d’améliorer notre Site et nos services en ligne ou encore d’assurer la sécurité du Site (par exemple, garantir la sécurité des transactions et des accès).

Ce traitement est effectué, en fonction du type de cookies déposés sur le Site, sur la base, de l’intérêt légitime du groupe GEG, afin que ce dernier puisse assurer la sécurité et la fiabilité du Site, ou de votre consentement.

· Gérer votre contrat et  relation commerciale
Les données personnelles sont traitées pour la gestion complète et l’exécution de vos contrats, y compris le suivi de votre consommation, la facturation, ainsi que le recouvrement des créances ou encore la gestion des primes spécifiques. 

Ce traitement est mis en œuvre pour l'exécution des obligations contractuelles entre vous et le groupe GEG et permet notamment :

• D’identifier l’interlocuteur désigné par le Client,
• De prendre contact avec l’interlocuteur du Client afin de finaliser la demande d’adhésion,
• De sauvegarder le parcours d’adhésion lorsqu’il n’est pas mené à son terme à la demande de l’interlocuteur du Client,
• De gérer la conclusion du contrat et son exécution (la signature et l’envoi du bulletin d’adhésion, l’envoi d’emails relationnels, facturation),
• De fournir les produits et services au Client (édition des cartes, accès à l’espace Client),
• De gérer les demandes des Clients et les réclamations.

Les données personnelles peuvent être traitées pour fournir une assistance clientèle, répondre à vos demandes, résoudre d'éventuels litiges et assurer le suivi de notre relation contractuelle.

· Vous proposer des offres et services souscrits et complémentaires
Les données personnelles collectées peuvent être utilisées pour vous proposer des offres et services supplémentaires qui pourraient vous intéresser, ainsi que pour effectuer des études statistiques à partir de ces données afin de mieux comprendre vos besoins. 

Ce traitement est réalisé sur la base de l’intérêt légitime du groupe GEG à développer et proposer des services adaptés à ses utilisateurs.

· Vous envoyer des informations commerciales 
Les données personnelles peuvent être utilisées pour vous envoyer des informations commerciales relatives aux services du groupe GEG.

Si vous n’êtes pas client, ce traitement est effectué sur la base de votre consentement préalable que vous pouvez retirer à tout moment.

Si vous êtes client, ce traitement est effectué sur la base de l'intérêt légitime du Groupe GEG afin de vous informer des services, que vous utilisez ou avez souscrits, fournis par ce dernier. Vous pouvez vous opposer à tout moment à l’envoi de ces informations commerciales.

· Gérer des demandes de contact
Lorsque vous contactez le groupe GEG via le formulaire de contact présent sur le Site, vos données personnelles sont traitées afin de répondre à la demande exprimée.
Ce traitement est mis en œuvre sur le fondement de l’intérêt légitime de GEG de répondre à votre demande.

· Gérer des candidatures et du processus de recrutement
Lorsque vous contactez le groupe GEG via le formulaire de candidature présent sur le Site, les données personnelles vous concernant sont traitées afin de répondre, d’analyser et réaliser le suivi de votre candidature.
Ce traitement est mis en œuvre sur le fondement de l’intérêt légitime de GEG de traiter votre candidature.

· Gérer des abonnements à la newsletter
Le service d’envoi de lettre d’information (newsletter) nécessite la collecte de l’adresse électronique du Client abonné.
Ce traitement est mis en œuvre sur la base de l’intérêt légitime de GEG.

· Améliorer de la qualité de service
Lorsque vous contactez le groupe GEG via le numéro de téléphone présent sur le Site, cet appel peut être enregistré à des fins d’amélioration de la qualité de service.
Ce traitement est réalisé sur la base de l’intérêt légitime de GEG à améliorer ses services. La possibilité de vous y opposer vous sera offerte avant l’enregistrement de l’appel.

· Respecter nos obligations légales et réglementaires, telles que les exigences fiscales et comptables.
Le traitement de certaines données personnelles est imposé par la loi ou les règlements. 

Qui peut accéder à vos données personnelles ?

Les données personnelles collectées par le groupe GEG sont exclusivement destinées et dans la limite de leurs attributions :

• aux collaborateurs, tiers et partenaires autorisés du groupe GEG (Gestionnaires de réseaux tels que GreenAlp, ENEDIS, GRDF et autres entreprises locales de distribution, prestataires exécutant nos services optionnels) habilités en raison de leurs fonctions et tenus à une obligation de confidentialité. Le groupe GEG sensibilise ses collaborateurs à la protection des données personnelles mises à leur disposition dans le cadre de leurs fonctions.
• A ses sous-traitants habilités, dans le cadre de la fourniture de certains services tels que l’envoi de nos communications commerciales et les services de paiement en ligne. Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les sous-traitants n’ont qu’un accès limité à vos données et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles.
• A des autorités ou entités publiques, et ce pour (a) répondre à la demande d'une autorité publique ou administrative, (b) se conformer à nos obligations légales et réglementaires ou d'une procédure légale ou (c) protéger ou défendre nos intérêts légaux ou nos biens, notre Site ou nos clients.
• A des tierces parties, en cas de réorganisation, fusion, vente, cession ou transfert, de tout ou partie de nos activités, actifs ou titres (y compris dans le cadre de toute faillite ou procédure similaire).

Le groupe GEG s'engage à ne pas vendre, louer, ou céder vos données.

Le groupe GEG conserve vos données à caractère personnel pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités exposées ci-dessus. Cela ne fait toutefois pas obstacle à leur conservation sous forme d’archives intermédiaires, dans la mesure où il existerait des dispositions législatives ou réglementaires spécifiques, par exemple, pour répondre à des obligations comptables ou fiscales, ou encore si ces données présentent un intérêt en cas de contentieux, justifiant de les conserver le temps des règles de prescription applicables.

· Si vous êtes client, les données collectées utilisées à des fins de prospection commerciale sont conservées pendant la relation commerciale, puis pour une durée de 3 ans.
· Si vous êtes client, vos données permettant de vous identifier, d’identifier votre local, de vous contacter ou encore de caractériser vos contrats d’énergie et/ou de service sont conservées pour une durée de cinq (5) ans à compter de la fin de notre relation contractuelle avec vous dans le but notamment de traiter les demandes et réclamations en lien avec votre contrat.
· Si vous êtes prospect, vos données sont conservées pour une durée de trois  (3) ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant de votre part.
· Les données relatives à la création de votre compte en ligne sont conservées jusqu’à la suppression du compte par l’utilisateur. Les comptes sont considérés comme inactifs au bout de deux (2) ans d’inactivité et seront supprimés à l’issue de ce délai. 
· Si vous êtes candidat, vos données sont conservées pendant une durée de trois (3) mois à compter de l’issue négative d’une candidature afin de pouvoir vos expliquer les raisons de cette décision. A condition que vous ayez été informé, vos données sont également conservées pour une durée de deux (2) ans à compter du dernier contact avec vous pour être en mesure de vous recontacter en cas de nouvelles opportunités ou d’alimenter notre base de données « vivier de candidats ».
·Vos données de paiement et de règlement notamment dans le cadre de mandat SEPA sont conservées jusqu'à six (6) mois après la résiliation de de votre contrat, sauf en cas d’impayé, où les durées peuvent être prolongées pendant la durée du traitement de celui-ci. En cas de régularisation de l’impayé, vos données sont effacées dans les 48 heures suivant le constat de la régularisation. En cas de non-régularisation, vos données sont conservées dans la limite de cinq (5) ans à compter de la survenance de l’impayé. En tout état de cause, elles peuvent être archivées si nous en avons l’obligation légale (par exemple, pour répondre à des obligations comptables ou fiscales) ou si nous souhaitons nous constituer une preuve en cas de contentieux et dans la limite du délai de prescription applicable.
· Certaines de vos données personnelles sont conservées la durée nécessaire au respect d’une obligation légale ou réglementaire. Nous conservons notamment vos factures pendant une durée de dix (10) ans, afin de satisfaire à l’obligation fixée par l’article L123-22 du Code de commerce de conserver les « documents comptables et les pièces justificatives » pendant 10 ans.
· Les données personnelles permettant d'établir la preuve d'un droit ou d'un contrat ou nécessaires pour le respect d'une obligation légale seront conservées au regard des délais de prescription légale applicables, à savoir toute la durée du contentieux et jusqu’à l’épuisement des voies de recours en cas de contestation.
· Les appels que nous enregistrons à des fins d’amélioration de la qualité de service, de performance et de formation sont conservés six (6) mois au maximum à compter de leur enregistrement.

Afin de sécuriser le fonctionnement général du Site, les données personnelles collectées sont également traitées pour déterminer le niveau de risque de fraude associé à chaque traitement.

Soyez également attentifs aux messages frauduleux que vous pourriez recevoir.

Comment cesser de recevoir des offres commerciales par email, sms ou appel téléphonique ? 

Vous pouvez à tout moment demander à ne plus recevoir d’offres commerciales :

• En cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque email que vous recevrez,
• En répondant STOP au SMS que vous recevrez.

Enfin, vous disposez d’un droit d’inscription sur la liste Bloctel d’opposition au démarchage téléphonique. Vous pouvez vous y inscrire en vous rendant à l’adresse suivante :

https://www.bloctel.gouv.fr/

Quels sont vos droits et comment les exercer ?

Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, vous disposez des droits suivants relativement à vos données personnelles :

· Droit d'accès : Vous avez le droit de savoir si des données personnelles vous concernant sont traitées et d'obtenir une copie de ces données, ainsi que des informations sur les finalités du traitement, les destinataires et la durée de conservation des données.
· Droit de rectification : Vous pouvez demander la correction de vos données personnelles si elles sont inexactes, incomplètes ou périmées.
· Droit à l'effacement (droit à l'oubli) : Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles lorsque celles-ci ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées, ou si vous retirez votre consentement et qu'il n'existe pas d'autre fondement juridique pour leur traitement.
· Droit d'opposition : Vous avez le droit de vous opposer sans frais, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement de vos données personnelles, lorsque celui-ci repose sur l'intérêt légitime du responsable du traitement.
· Droit à la limitation du traitement : Vous pouvez demander la suspension temporaire du traitement de vos données personnelles dans certains cas, par exemple, pendant que vous contestez l'exactitude des données ou la légitimité du traitement.
· Droit à la portabilité : Vous avez le droit de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les transférer à un autre responsable du traitement, lorsque cela est techniquement possible.
· Droit de retrait du consentement : Lorsque le traitement de vos données est fondé sur votre consentement, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment, sans que cela n'affecte la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

· Vous disposez également du droit de définir des directives post-mortem : Vous pouvez définir des directives générales ou particulières concernant le sort de vos données personnelles après votre décès, telles que leur conservation, leur effacement ou leur communication à des tiers.

Qu'est-ce qu'un cookie ?
La Cnil définit un cookie comme une suite d'informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Il contient des informations sur votre navigation.
Les cookies déposés lors d’une visite peuvent avoir diverses finalités : assurer le fonctionnement optimal du Site en conservant les informations de l’internaute le temps de sa session, permettre l’établissement de statistiques de mesures d’audience et l’émission de publicités adaptées à vos centres d’intérêts, ainsi que d’améliorer l’interactivité du Site via les réseaux sociaux.
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Concrètement, comment fonctionnent les cookies ?
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Quels sont les cookies utilisés sur le Site ?
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Vous pouvez à tout moment paramétrer vos choix en matière de Cookies au moyen de notre centre de préférences relatif aux cookies « Gestion des Cookies » en pied de page du site internet www.geg.fr ou directement sur votre navigateur en cliquant sur les liens disponibles ci-dessous :

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Le groupe GEG met à votre disposition un centre de préférences qui vous permet de :

• Vous informer sur la nature des cookies déposés et lus lorsque vous visitez le Site.
• Paramétrer leur utilisation soit de manière globale pour l’ensemble du Site et des finalités exposées, soit finalité par finalité.
• Modifier vos choix à tout moment.

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